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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD
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SAVEURS DE FRANCE TRAITEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVEURS DE FRANCE TRAITEUR
SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1419946
Date de dépôt :
04/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2016

Présentation de la marque SAVEURS DE FRANCE TRAITEUR

Déposée le 4 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVEURS DE FRANCE TRAITEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD domicilié(e) Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2311954) - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 034 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2311954) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAVEURS DE FRANCE TRAITEUR est expirée depuis le 4 juin 2016.

SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES MILLE & UN FEUILLETES , SAVEURS DE FRANCE EQUILIBRE , BROSSARD , BROSSARD MON PAIN D'EPICES , FEUIL A FEUILLE , SAVANE , SAVANE , CUISINE FEUILLETEE , SAVEURS DE FRANCE , FEUILLANCE


SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD Société Anonyme - Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2311954) - 27110 - France - SIREN 403034473


Me Pierre WETZEL - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2311954) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation n°2068377 - Publication au BOPI 1996-24

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2006 n°2311954 - Publication au BOPI 2006-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414265 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 4 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°245184 - Publication au BOPI 1997-11-04

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244115 - Publication au BOPI 1997-10-13

Préparations cuisinées, surgelées, salées et sucrées.Viandes, poissons, volailles, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus;gibiers, extrait de viandes, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, gelée, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauce à salade, conserves, café, thé, cacao, riz, sucre, tapioca, sagou, succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces salades), épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Hôtellerie, restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.